# Modalités d'utilisation

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Source: https://help.roots.com/fr_ca/terms-of-use-SJP5M44DR

Last updated: 2026-05-22T21:23:42.760Z

Conditions d'utilisation

**MISE À JOUR : 27 janvier 2026**

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Les présentes conditions (les « Conditions ») régissent votre utilisation du site Roots.com au Canada (le « Site Web ») et toute commande ou tout achat que vous effectuez sur le Site Web. En utilisant le Site Web ou en passant une commande, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Site Web et ne pas passer votre commande. Veuillez imprimer et conserver une copie des présentes conditions pour vos dossiers.

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## 1\. UTILISATION DU SITE WEB

Vous ne pouvez pas : publier, télécharger, reproduire, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit sur ou via le site Web des informations ou autres éléments qui : (a) constituent ou encouragent un comportement qui constituerait une infraction pénale ou engagerait la responsabilité civile ; (b) sont protégés par le droit d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle, ou des œuvres dérivées de ceux-ci, sans avoir obtenu l’autorisation du titulaire du droit d’auteur ou du droit ; ou (c) utilisent ce site d’une manière contraire à la loi, y compris en publiant ou en transmettant des informations ou des logiciels contenant des virus, des robots d’annulation, des chevaux de Troie, des vers ou tout autre composant nuisible ou perturbateur.

#### a. Droits d’auteur

Tous les éléments publiés ou accessibles via ce site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les articles d’actualité, les textes, les photographies, les images, les illustrations, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et autres informations et éléments (le « Contenu ») sont protégés par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle, et sont détenus ou contrôlés par Roots et toute autre personne pouvant détenir des droits d’auteur ou la partie créditée en tant que fournisseur du Contenu. Vous acceptez de respecter tous les avis, informations et restrictions relatifs aux droits d’auteur contenus dans le Contenu.

#### b. Marques de commerce

Les marques de commerce, logos et marques de service, y compris, sans s’y limiter, « Roots », « Roots Canada », « Beaver Canoe », « Roots.com » et autres noms, logos et icônes identifiant les produits et services (collectivement, les « marques de commerce ») affichés sur le site Web sont des marques de commerce déposées et non déposées de Roots et d’autres entités. Aucun élément contenu sur le site Web n’accorde, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d’utiliser une marque de commerce affichée sur le site Web sans l’autorisation écrite de Roots ou du tiers propriétaire de la marque de commerce. L’utilisation de toute marque de commerce ou de tout contenu est strictement interdite. Nous vous informons également que Roots fera valoir ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris en engageant des poursuites pénales.

## 2\. PROCESSUS DE COMMANDE

Roots se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’accepter ou de refuser toute commande avant son expédition. Vous recevrez une confirmation en ligne indiquant que votre commande a été reçue par Roots après avoir passé votre commande sur le site Web. Cette confirmation en ligne indiquant que votre commande a été reçue par Roots ne constitue pas une acceptation de votre commande. L’expédition de chaque produit de votre commande constituera plutôt l’acceptation de votre commande pour chacun de ces produits. Vous serez informé de l’expédition par un courriel automatique envoyé à l’adresse courriel associée à votre compte. Dans certains cas, vous pouvez avoir la possibilité de précommander des produits sur le site Web avant qu’ils ne soient disponibles à la vente. Lorsque vous passez une précommande ou toute autre commande, votre carte de crédit sera autorisée, mais elle ne sera débitée qu’une fois l’article expédié. Si Roots modifie son prix entre le moment où vous passez votre précommande et celui où votre article est expédié, vous serez facturé au prix le plus bas des deux. Les taxes et les frais d’expédition s’appliqueront à la date d’expédition. La livraison aura lieu après la date de sortie, qui est fixée par le fabricant ou le distributeur et est susceptible d’être modifiée. Les quantités d’articles disponibles en précommande ou autrement sur le site Web peuvent être limitées.

#### a. Rejet ou annulation de commandes

Roots se réserve le droit, à tout moment après réception de votre commande, de refuser ou de retarder l’exécution de votre commande pour quelque raison que ce soit. Roots vous contactera à l’adresse courriel indiquée dans le formulaire de commande si elle refuse ou retarde l’exécution de tout produit de votre commande. Si Roots rejette un produit de la commande, Roots n’aura aucune obligation de livrer ce produit et vous n’aurez aucune obligation de payer Roots pour ce produit. Si Roots retarde l’exécution d’un produit de votre commande, vous avez le droit d’annuler votre commande pour ce produit, et Roots a le droit de rejeter votre commande pour ce produit, à tout moment jusqu’à l’expédition du produit. Certaines situations peuvent entraîner le rejet ou l’annulation de votre commande ou d’une partie de celle-ci, notamment :

*   Limitations sur les quantités disponibles à l’achat ;
*   Inexactitudes ou erreurs dans les informations sur les produits ou les prix ;
*   Rappel du produit que vous avez acheté ; ou
*   Problèmes identifiés par le service de crédit et de prévention de la fraude de Roots.

Roots peut également exiger des vérifications ou des informations supplémentaires avant d’accepter une commande. Roots vous contactera si tout ou partie de votre commande est refusée après que vous l’avez passée, mais avant qu’elle ne soit expédiée par Roots, ou si des informations supplémentaires sont nécessaires pour accepter votre commande.

#### b. Disponibilité et description des produits

L’achat de produits sur le site Web est soumis à leur disponibilité. Si, à tout moment, certains produits ne sont plus disponibles, Roots n’aura aucune obligation d’honorer votre commande pour ces produits et vous n’aura aucune obligation de payer Roots pour ces produits non livrés. Roots fera tout son possible pour vous informer par courriel si un produit commandé n’est plus disponible. Bien que le site Web s’efforce d’être précis dans ses descriptions de produits, Roots ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu de ce site Web soient exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d’erreurs. Si vous constatez qu’un produit que vous avez acheté ne correspond pas à sa description, votre seul recours est de le retourner conformément à la [politique d’échange et de retour](https://help.roots.com/en_ca/exchange-and-return-policy-BkO_HVEHq) de Roots.

#### c. Prix

En confirmant votre achat à la fin du processus de paiement, vous acceptez de payer à Roots le montant indiqué comme « Total de la commande » dans la section « Confirmer la commande et l’adresse de livraison » du processus de paiement, sous réserve des ajustements décrits dans les présentes (le « Prix d’achat »). Le total de la commande sur roots.com est en dollars canadiens et comprend les frais d’expédition et de manutention, les frais supplémentaires applicables et une estimation de toutes les taxes applicables. Le prix d’achat sera facturé en dollars canadiens, selon le mode de paiement que vous avez choisi, par Roots, en un ou plusieurs versements, à mesure que chaque produit est expédié. Veuillez noter que les taxes de vente réelles sont calculées sur les articles au moment de leur expédition et que, par conséquent, en raison de l’arrondi mathématique, il peut y avoir un léger ajustement des taxes de vente réelles dues et incluses dans le prix d’achat par rapport à celles estimées dans le total de votre commande. Si un produit est affiché à un prix incorrect en raison d’une erreur de tarification, Roots se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou d’annuler toute commande passée pour ce produit. Si un produit est affiché à un prix incorrect, Roots peut, à sa discrétion, soit vous contacter pour obtenir des instructions, soit annuler votre commande et vous informer de cette annulation. Pour votre commodité, le site Web répertorie certains produits disponibles en magasin. Veuillez toutefois noter que les produits et les prix disponibles à l’achat en ligne sur le site Web peuvent ne pas être les mêmes que ceux disponibles dans les magasins Roots. Les prix et les offres en magasin diffèrent parfois des prix et des offres en ligne. Sauf indication contraire, toutes les offres disponibles sur le site Web se réfèrent uniquement aux prix proposés sur le site Web. Les magasins Roots n’appliquent pas les prix proposés sur le site Web.

#### d. Limites quantitatives et ventes aux revendeurs

Roots se réserve le droit, à sa seule discrétion, de limiter la quantité d’articles achetés par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées à partir du même compte, de la même carte de crédit, ainsi qu’aux commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Nous vous informerons si de telles limites sont appliquées. Roots se réserve également le droit, à sa seule discrétion, d’interdire les ventes aux revendeurs ou aux distributeurs. Aux fins des présentes Conditions, la revente est définie comme l’achat ou l’intention d’acheter tout produit sur le site Web dans le but de vendre ce même produit à un tiers à des fins commerciales.

#### e. Mode de paiement

Vous pouvez régler votre achat en utilisant n’importe quel mode de paiement indiqué lors du processus de paiement sur le site Web et vous autorisez Roots à débiter le mode de paiement applicable du prix d’achat. Vous déclarez et garantissez que vous êtes le propriétaire autorisé du compte de paiement applicable. Si votre paiement est refusé par l’émetteur du mode de paiement, votre commande ne sera pas expédiée et Roots n’aura aucune obligation de l’honorer. Toutes les informations de facturation et d’inscription que vous fournissez à Roots doivent être véridiques et exactes. Fournir des informations mensongères ou inexactes constitue une violation des présentes Conditions.

#### f. Expédition

Votre commande sera expédiée par le transporteur tiers de Roots. Roots n’est pas responsable de la perte des produits après leur livraison à son transporteur tiers. Les produits que vous avez achetés peuvent vous être expédiés dans des colis séparés, même s’ils ont été achetés dans le cadre d’une seule commande. Si vos produits sont expédiés séparément, le prix d’achat de vos articles, qui comprend les frais d’expédition et de manutention, sera débité du mode de paiement que vous avez sélectionné par Roots en un ou plusieurs versements, à mesure que chaque produit est expédié.

#### g. Annulation, retours, remboursements et échanges

Vous pouvez disposer de certains droits légaux vous permettant d’annuler votre commande en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs, et Roots respectera toutes ces lois applicables. En plus de ces droits, les retours de produits achetés sur le site Web sont régis par la [politique d’échange et de retour](https://help.roots.com/en_ca/exchange-and-return-policy-BkO_HVEHq) de Roots. Veuillez consulter la [Politique d’échange et de retour](https://help.roots.com/en_ca/exchange-and-return-policy-BkO_HVEHq) applicable, l’imprimer et en conserver une copie pour vos dossiers.

## 3\. MOTS DE PASSE

Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte et de votre mot de passe et ne devez les partager avec personne. Si vous pensez que votre mot de passe ou vos identifiants de compte ont été compromis, vous devez en informer Roots immédiatement. Roots ne saurait être tenu responsable des dommages et dépenses résultants de ou liés à toute utilisation non autorisée dudit compte ou mot de passe.

## 4\. CONFIDENTIALITÉ

Les pratiques de Roots en matière d’informations personnelles sur le site Web, y compris la collecte, l’utilisation et/ou la divulgation de vos informations personnelles et/ou financières, sont régies par la [politique de confidentialité](https://help.roots.com/fr_ca/privacy-policy-HJC8DQO35) de Roots. Veuillez consulter la [Politique de confidentialité](https://help.roots.com/fr_ca/privacy-policy-HJC8DQO35) et en imprimer une copie pour vos dossiers.

## 5\. CONFORMITÉ EN MATIÈRE D’EXPORTATION

Vous reconnaissez que les marchandises vendues sur le site Web sont soumises aux lois et réglementations douanières et de contrôle des exportations du pays dans lequel les produits sont fabriqués et/ou reçus, et vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables.

## 6\. AVIS RELATIF À LA LOI SUR LE DROIT D’AUTEUR DU MILLÉNAIRE NUMÉRIQUE

Si vous pensez qu’un Contenu du Site a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, vous pouvez en informer notre agent chargé du droit d’auteur, qui peut être contacté par courrier électronique (de préférence) à l’adresse [customer\_service@roots.com](mailto:customer_service@roots.com) ou par courrier postal à l’adresse : 1400, avenue Castlefield, Toronto, ON, M6B 4C4 Canada.

La notification écrite doit inclure les éléments suivants : (i) une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit d’auteur exclusif qui aurait été violé ; (ii) une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur qui, selon vous, a été violée ; (iii) une description de l’emplacement sur le site Web du contenu que vous estimez enfreindre vos droits ou toute autre information suffisante pour permettre à Roots de localiser ce contenu ; (iv) votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique et/ou toute autre information raisonnablement suffisante pour permettre à Roots de vous contacter ; (v) une déclaration de votre part selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ; et (vi) une déclaration de votre part selon laquelle les informations ci-dessus figurant dans votre notification sont exactes et, sous peine de parjure, que vous êtes le titulaire du droit d’auteur ou que vous êtes autrement autorisé à agir au nom du titulaire d’un droit exclusif qui aurait été violé.

Après avoir reçu une notification, Roots traitera et examinera la notification et prendra les mesures appropriées en vertu du Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») ou d’autres lois sur le droit d’auteur applicables dans votre juridiction, agira rapidement pour supprimer ou désactiver l’accès à tout contenu présumé contrefait ou présumé faire l’objet d’une activité de contrefaçon, et agira rapidement pour supprimer ou désactiver l’accès à toute référence ou tout lien vers un contenu ou une activité présumé contrefait. Roots prendra rapidement des mesures raisonnables pour informer la personne associée en tant que propriétaire ou détenteur des droits qu’elle a supprimé ou désactivé l’accès à ce contenu.

Si vous faites l’objet d’une notification, vous pouvez nous envoyer une contre-notification en fournissant à notre agent chargé des droits d’auteur désigné les informations suivantes par écrit : (1) votre signature physique ou électronique ; (2) l’identification du contenu qui a été supprimé ou dont l’accès a été désactivé et l’emplacement où ce contenu apparaissait avant d’être supprimé ou désactivé ; (3) une déclaration sous peine de parjure selon laquelle vous estimez de bonne foi que le contenu a été supprimé ou désactivé à la suite d’une erreur ou d’une mauvaise identification du contenu à supprimer ou à désactiver ; et (4) votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone, ainsi qu’une déclaration selon laquelle vous acceptez la compétence du tribunal fédéral de district pour le district judiciaire dans lequel se trouve votre adresse, ou si votre adresse se trouve en dehors des États-Unis, pour tout district judiciaire dans lequel Roots peut être trouvé, et que vous accepterez la signification d’un acte de procédure de la part de la personne qui a fourni la notification initiale de violation présumée.

Dès réception d’une contre-notification en bonne et due forme en vertu du DMCA (comme indiqué ci-dessus) ou d’autres lois applicables, Roots fournira rapidement à la personne qui a fourni la notification initiale de violation présumée une copie de la contre-notification et informera cette personne qu’elle remplacera le contenu supprimé ou cessera d’en bloquer l’accès dans un délai de dix (10) jours ouvrables. En outre, Roots remplacera le contenu supprimé et cessera d’en bloquer l’accès dans un délai compris entre dix (10) et quatorze (14) jours ouvrables à compter de la réception de la contre-notification, à moins que l’agent chargé des droits d’auteur désigné par Roots ne reçoive au préalable une notification de la personne ayant soumis la notification initiale indiquant que cette personne a engagé une action en justice afin d’obtenir une ordonnance du tribunal vous interdisant de vous livrer à des activités de contrefaçon liées au contenu du site Web.

## 7\. LIENS VERS DES SITES TIERS

Le site Web peut offrir un accès à des sites Web tiers par le biais de liens figurant sur le site Web (chacun étant un « site Web tiers »). Les sites Web tiers sont régis par leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Roots n’a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques des sites Web tiers et n’assume aucune responsabilité à cet égard. Vous dégagez expressément Roots de toute responsabilité découlant de votre utilisation des liens fournis sur le site Web et de votre utilisation de tout site Web tiers.

## 8\. MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Les conditions applicables à votre commande sont celles en vigueur à la date à laquelle vous passez votre commande, telles qu’elles vous sont présentées lorsque vous finalisez le processus de paiement. Roots peut modifier ses conditions de temps à autre, sous réserve des lois applicables. Toute modification de ce type s’appliquera à toute commande passée après la date d’entrée en vigueur de la modification. Par conséquent, chaque fois que vous passez une commande auprès de Roots, vous déclarez avoir consulté, lu et accepté les conditions applicables à cette commande et qui la régissent.

## 9\. EXCLUSION DE GARANTIES

DANS LES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES, ROOTS FOURNIT CE SITE WEB ET TOUS LES CONTENUS, PRODUITS ET SERVICES « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ ET GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON) RELATIVES À CE SITE WEB, À TOUT CONTENU, PRODUIT OU SERVICE ACCESSIBLE, OFFERT, ACHETÉ OU VENDU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE WEB, OU À L’UTILISATION, ADÉQUATION OU DISPONIBILITÉ DE TOUT CONTENU, PRODUIT OU SERVICE, OU DE TOUTE TRANSACTION EFFECTUÉE SUR CE SITE WEB, QU’ELLE DÉCOULE D’UNE LOI, D’UNE TRANSACTION, D’UNE UTILISATION COMMERCIALE OU AUTRE. ROOTS NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES DANS LES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ENVOYÉES PAR ROOTS.

LA PRÉSENTE SECTION NE LIMITE PAS LES CONDITIONS DE TOUTE GARANTIE DE PRODUIT OFFERTE PAR LE FABRICANT D’UN PRODUIT QUE ROOTS VOUS VENDS SUR LE SITE WEB.

LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION CONSTITUENT UNE PARTIE ESSENTIELLE DES PRÉSENTES CONDITIONS. VOUS RECONNAISSEZ QUE, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS UTILISEZ LE SITE WEB À VOS PROPRES RISQUES. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB ET ACCEPTEZ QUE TOUTE INFORMATION QUE VOUS ENVOYEZ OU RECEVEZ LORS DE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB PEUT NE PAS ÊTRE SÉCURISÉE ET PEUT ÊTRE INTERCEPTÉE OU ACCÉDÉE PAR DES TIERS NON AUTORISÉS. VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI APPLICABLE, AUCUNE ENTITÉ ROOTS N’EST RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE À VOTRE PROPRIÉTÉ OU À VOS DONNÉES RÉSULTANT DE TOUT CONTENU OU PRODUIT QUE VOUS CONSULTEZ, TÉLÉCHARGEZ OU RECEVEZ À PARTIR OU VIA LE SITE WEB.

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DES GARANTIES ET CONDITIONS IMPLICITES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU TOUTES LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

## 10\. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS, ROOTS NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, EXEMPLAIRES, PUNITIFS OU CONSÉCUTIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS LA PERTE D’UTILISATION, LA PERTE DE DONNÉES, PERTE DE BÉNÉFICES ET PERTE D’ÉCONOMIES), Y COMPRIS LES DOMMAGES LIÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À : (A) CE SITE WEB ; (B) TOUT CONTENU, INFORMATION OU PRODUIT ACCESSIBLE, OFFERT, ACHETÉ OU VENDU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CE SITE WEB OU DE LEUR UTILISATION, DE LEUR ADÉQUATION OU DE LEUR DISPONIBILITÉ (Y COMPRIS L’INCAPACITÉ DE LES UTILISER) ; (C) TOUTE TRANSACTION EFFECTUÉE SUR CE SITE WEB ; ET (D) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS DONNÉES OU TOUTE MODIFICATION DE CELLES-CI.

LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS S’APPLIQUENT QUE LA RÉCLAMATION SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS), LA RESPONSABILITÉ STRICTE, LA RESTITUTION, LA VIOLATION DE LA LOI OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET MÊME SI ROOTS A ÉTÉ INFORMÉE OU AVAIT DES RAISONS DE CONNAÎTRE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS LA PRÉSENTE SECTION, LE TERME « ROOTS » DÉSIGNE ROOTS CORPORATION ET SES FILIALES, AINSI QUE LEURS DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, SOUS-TRAITANTS, MANDATAIRES ET AGENTS RESPECTIFS.

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS DE DOMMAGES COMME PRÉVU CI-DESSUS. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES DES EXCLUSIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. LA PRÉSENTE SECTION S’APPLIQUE À VOUS DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES.

SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DU SITE WEB, DE SON CONTENU OU DES PRÉSENTES CONDITIONS, VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE WEB. SI LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS ÉNONCÉES DANS LA PRÉSENTE SECTION, OU TOUTE PARTIE DE CELLE-CI, SONT JUGÉES INVALIDES OU INAPPLICABLES POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE ROOTS POUR LES DOMMAGES DE TOUTE NATURE QUE VOUS POURRIEZ SUBIR NE DÉPASSERA EN AUCUN CAS LE PRIX D’ACHAT DE VOTRE TRANSACTION.

## 11\. INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité, et, à la demande de Roots, de défendre Roots et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs (collectivement, les « Parties Roots »), contre toute réclamation, tout dommage, toute perte, toute responsabilité et tous les frais et dépenses de défense, y compris, mais sans s’y limiter, les honoraires d’avocat, résultant directement ou indirectement d’une réclamation (y compris, sans limitation, les réclamations faites par des tiers pour violation des droits de propriété intellectuelle) qui survient en relation avec (i) votre utilisation ou mauvaise utilisation du site Web, de tout contenu, de toute marque commerciale ou de tout produit ; (ii) votre violation des présentes conditions ; (iii) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers ; ou (iv) le contenu que vous avez téléchargé ou saisi sur le site Web. Vous acceptez de coopérer autant que raisonnablement nécessaire à la défense de toute réclamation. Roots se réserve le droit d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l’objet d’une indemnisation de votre part, pour laquelle vous resterez responsable d’indemniser et de dégager de toute responsabilité les parties Roots.

## 12\. LITIGES

Dans toute la mesure permise par les lois applicables, toutes les réclamations, litiges ou controverses découlant de ou liés aux présentes Conditions, au Site Web, à tout Contenu, ou à l’offre, l’achat, la vente ou l’utilisation de tout produit (« Réclamations ») sont soumis à l’arbitrage exécutoire tel que prévu dans la présente section. Dans toute la mesure permise par les lois applicables, cela inclut les Réclamations fondées sur un contrat, un délit civil (y compris un délit civil intentionnel), une fraude, une agence, votre négligence ou la nôtre, des dispositions légales ou réglementaires, ou toute autre source de droit ; les Réclamations présentées sous forme de demandes reconventionnelles, de demandes réciproques, de demandes de tiers, de procédures pétitoires ou autres ; et les Réclamations présentées indépendamment ou avec d’autres réclamations. Telles qu’utilisées dans la présente section, les réclamations contre Roots incluent ses sociétés affiliées et leurs dirigeants, administrateurs, employés, successeurs, agents, partenaires, sous-traitants et fournisseurs respectifs.

NONOBSTANT TOUTE LOI OU DISPOSITION CONTRAIRE, TOUTE RÉCLAMATION DE VOTRE PART DOIT ÊTRE DÉPOSÉE DANS UN DÉLAI D’UN (1) AN À COMPTER DE LA DATE À LAQUELLE ELLE A PRIS NAISSANCE, SOUS PEINE D’ÊTRE PRESCRITE À JAMAIS.

VOUS ET ROOTS CONVENEZ ÉGALEMENT QUE, DANS LES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES, CHACUN PEUT INTENTER UNE ACTION CONTRE L’AUTRE EN ARBITRAGE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL ET, CE FAISANT, VOUS ET ROOTS RENONCEZ PAR LES PRÉSENTES AU DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY, À INTENTER OU À PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF OU À UN ARBITRAGE COLLECTIF, À INTENTER OU PARTICIPER À UNE ACTION EN JUSTICE OU À UN ARBITRAGE PRIVÉ AU NOM DU PROCUREUR GÉNÉRAL, ET À INTENTER OU PARTICIPER À TOUTE ACTION EN JUSTICE OU À TOUT ARBITRAGE CONJOINT OU CONSOLIDÉ DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. TOUTEFOIS, ROOTS N’INVOQUERA PAS SON DROIT D’ARBITRER TOUTE RÉCLAMATION INDIVIDUELLE QUE VOUS INTENTEZ DEVANT UN TRIBUNAL DES PETITES CRÉANCES, À CONDITION QU’ELLE SOIT INTENTÉE ET MAINTENUE EN TANT QUE RÉCLAMATION INDIVIDUELLE.

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA PARTICIPATION À DES RECOURS COLLECTIFS. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU TOUTES LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

Nonobstant la clause d’arbitrage ci-dessus, Roots peut se prévaloir de l’ensemble des recours disponibles, individuellement ou conjointement, en cas de violation de ses droits de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, des mesures injonctives temporaires et permanentes, et des actions en dommages-intérêts devant les tribunaux d’État ou fédéraux, selon le cas. Si de telles procédures judiciaires sont engagées, les parties conviennent que ces procédures ne seront pas suspendues ou retardées dans l’attente du résultat d’une procédure d’arbitrage en vertu des présentes Conditions. Dans le cadre de ces procédures judiciaires, la partie gagnante aura droit au remboursement des honoraires d’avocat et des frais de justice, y compris ceux engagés devant le tribunal de première instance et toutes les instances d’appel, par la partie perdante.

## 13\. LOI APPLICABLE ET LIEU DE JUGEMENT

Toutes les réclamations régies et interprétées conformément aux lois de la province de l’Ontario, sans donner effet aux principes de conflit de lois de cette juridiction ou de toute autre juridiction. L’application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises est expressément exclue.

Tout arbitrage de réclamations en vertu de l’article 12 sera mené à Toronto, en Ontario. Si, pour quelque raison que ce soit, certaines réclamations ne sont pas soumises à l’arbitrage conformément à l’article 12 ci-dessus, elles seront tranchées exclusivement par les tribunaux de la ville de Toronto, dans la province de l’Ontario.

## 14\. AVIS

Service à la clientèle  
1400 Castlefield Avenue, Toronto ON M6B 4C4  
[customerservice@roots.com](mailto:customerservice@roots.com)

Vous acceptez de recevoir des avis et autres communications relatifs aux présentes Conditions lorsque Roots publie des avis sur le site Web, vous envoie un courriel à l’adresse fournie lors de votre achat ou indiquée dans votre profil sur votre compte, ou vous envoie un avis par la poste à votre adresse de facturation. Vous acceptez qu’une version imprimée des présentes Conditions et/ou de tout avis donné sous forme électronique soit admissible dans le cadre de procédures judiciaires ou administratives fondées sur ou liées aux présentes Conditions, dans la même mesure et sous réserve des mêmes conditions que les autres documents et registres commerciaux initialement générés et conservés sous forme imprimée.

## 15\. GÉNÉRALITÉS

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Roots en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web et tout achat que vous effectuez sur le site Web, et remplacent tous les accords, ententes et déclarations antérieurs et contemporains s’y rapportant. Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera modifiée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable, et les autres dispositions des présentes Conditions resteront pleinement en vigueur. Le retard ou l’absence d’action de Roots à l’égard d’une violation des présentes Conditions par vous ou par d’autres ne constitue pas une renonciation et ne limite pas les droits de Roots à l’égard de cette violation ou de toute violation ultérieure. Roots ne sera pas responsable de tout retard ou manquement à l’une de ses obligations en vertu des présentes Conditions si ce retard ou ce manquement est dû à des causes indépendantes de sa volonté, y compris, sans limitation, des retards de livraison liés aux conditions météorologiques et d’autres retards d’expédition incontrôlables.

Il est du souhait exprès des parties que ces Conditions et tous les documents connexes soient rédigés en anglais et que seule la version anglaise lie les parties. Les parties conviennent expressément que ces Conditions ainsi que tous les documents connexes soient rédigés en anglais et que seule la version anglaise lie les parties.

Modalités d’utilisation du contenu de Roots à l’intention des utilisateurs

Roots Corporation (« Roots ») s’adresse aux utilisateurs de réseaux sociaux pour leur demander l’autorisation de diffuser notre contenu préféré sur nos différents sites, médias sociaux et matériel promotionnel. Vous lisez ces modalités parce que Roots a demandé votre permission pour utiliser ainsi votre contenu de médias sociaux.

Si vous choisissez de nous autoriser à utiliser votre contenu de médias sociaux (« contenu de l’utilisateur ») en répondant avec le mot-clic #Rootsshare, vous acceptez ces modalités d’utilisation.

Roots fait appel à un nombre limité de fournisseurs de services pour faciliter la collecte et la transmission de photos, de texte, de graphiques, de contenus audio et vidéo, d’informations de localisation, de commentaires et d’autres éléments de sites de médias sociaux, sur le site Web (www.roots.com) (le « site Web »), les médias sociaux et le matériel promotionnel de Roots destinés à être utilisés par Roots dans le cadre de ses activités commerciales de Roots, y compris les activités de marketing, de promotion, de publicité et autres activités liées à la consommation.

Roots se réserve le droit de modifier les présentes modalités d’utilisation sans préavis en publiant des modalités d’utilisation révisées. Par conséquent, vous devez consulter les conditions d’utilisation chaque fois que vous accordez la permission ou l’autorisation d’utiliser votre contenu d’utilisateur.

## LICENCE POUR LE CONTENU DE L’UTILISATEUR

Par la présente, vous donner la permission à Roots et à ses sociétés liées, mandataires, licenciés, sous-traitants, contractants, successeurs, représentants légaux, prestataires de services tiers, ainsi qu’à leurs partenaires commerciaux, agences de marketing ou de relations publiques respectifs, ainsi qu’à d’autres sociétés affiliées (« parties licenciées ») un droit mondial, perpétuel, irrévocable, libre de redevances, entièrement payé, non exclusif, transférable et sous-licenciable d’utiliser votre contenu d’utilisateur de la manière qui sera déterminée à la seule discrétion des parties sous licence, y compris, mais sans s’y limiter, sur des pages Web et des pages de médias sociaux exploitées par les parties concédées, dans des courriels et des publicités promotionnels, ainsi que dans toute autre initiative de marketing, de promotion et de publicité, et tout média existant ou futur. Les parties licenciées peuvent utiliser, afficher, reproduire, distribuer, transmettre, créer des œuvres dérivées, se combiner avec d’autres matériaux, modifier ou modifier votre contenu d’utilisateur de n’importe quelle manière à leur seule discrétion, sans aucune obligation de votre part.

Vous donnez aux parties licenciées le droit d’utiliser votre nom d’utilisateur, votre nom réel, votre photo, votre ressemblance, votre description, votre emplacement ou toute autre information d’identification, y compris, mais sans s’y limiter votre voix, dans le cadre de toute utilisation de votre Contenu utilisateur.

Par la présente, vous acceptez, déclarez et garantissez que (i) vous êtes seul responsable de votre contenu d’utilisateur, (ii) vous possédez tous les droits sur votre contenu d’utilisateur ou avez obtenu les droits et autorisations appropriés de toute autre personne et/ou des entités qui possèdent, gèrent ou revendiquent des droits sur ce Contenu d’utilisateur, (iii) vous n’êtes pas mineur, (iv) l’utilisation du contenu de l’utilisateur par les parties licenciées telle que décrite ci-après ne violera pas les droits, y compris, mais ne se limite pas, aux droits d’auteur, aux marques de commerce, aux brevets, aux secrets commerciaux, à la vie privée, aux publicités, aux droits moraux, aux droits de propriété ou autres droits d’un tiers, ni à aucune loi, règle ou réglementation, et (v) le contenu de l’utilisateur n’est pas diffamatoire, obscène, pornographique, abusif, indécent, menaçant, harcelant, haineux, offensant ou illégal.

Par la présente, vous libérez, dégagez et acceptez d’exonérer les parties licenciées, ainsi que toute personne agissant en leur nom, de toute responsabilité liée de quelque manière que ce soit à l’utilisation par votre partie de votre contenu d’utilisateur.

Le contenu utilisateur que vous soumettez est considéré comme non confidentiel et les parties licenciées ne sont aucunement tenues de préserver la confidentialité des informations, sous quelque forme que ce soit, contenues dans une soumission, sauf conformément aux politiques de confidentialité respectives des parties licenciées. En utilisant ce site ou les services, vous consentez à la collecte par les parties licenciées de toutes les informations personnelles que vous fournissez pour l’utilisation et la divulgation des parties licenciées dans le cadre de l’utilisation de votre contenu d’utilisateur, comme décrit dans les présentes. Si vous n’acceptez pas la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles, veuillez ne pas utiliser ce site ou les services ni fournir aux parties licenciées des informations personnelles. Vos informations personnelles peuvent être transférées vers des serveurs situés à l’extérieur du pays dans lequel vous résidez afin que des parties tierces puissent traiter des informations personnelles au nom des parties licenciées autorisées. En utilisant le site ou les services, ou en fournissant des informations personnelles aux parties licenciées, vous acceptez la collecte, l’utilisation, la divulgation, le transfert et le traitement de vos informations qui précèdent, conformément aux modalités générales, à la politique de confidentialité et aux lois applicables sur la protection des données.

Les parties licenciées se réservent le droit de supprimer tout contenu d’utilisateur du site Web, des médias sociaux et du matériel promotionnel. Si vous pensez qu’un contenu, y compris le contenu utilisateur sur le site Web, les médias sociaux ou le matériel promotionnel porte atteinte aux droits d’auteur de toute personne ou entité, veuillez consulter les modalités.

## MODALITÉS SUPPLÉMENTAIRES

Les présentes modalités d’utilisation s’appliquent à l’ensemble du site Web, des médias sociaux, du matériel et des activités de marketing, de promotion, de publicité, et à votre contenu d’utilisateur, sauf indication contraire. En outre, dans la mesure où votre contenu utilisateur est affiché sur le site Web, vous serez également soumis à des modalités d’utilisation, des ententes, des directives ou des règles supplémentaires fournies par, notamment, ceux énoncés sur le site Web à l’adresse [https://www.roots.com/terms](https://www.roots.com/terms), et vous acceptez par la présente d’être lié par les présentes modalités d’utilisation, services, ententes, directives, instructions ou règles supplémentaires fournis ou publiés par Roots.

Vous certifiez que vous avez au moins 18 ans.

## DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Web peut être protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous reconnaissez et convenez que vous n’acquérez aucun droit de propriété ni aucun autre droit sur les informations exclusives et le matériel de Roots en autorisant l’utilisation de votre contenu utilisateur ou en utilisant ou en accédant le site Web.

## DIVERS

Ces conditions d’utilisation sont personnelles et ne peuvent être assignées ou transférées par vous pour quelque raison que ce soit sans le consentement écrit préalable de Roots ; et tout acte ou comportement en violation de ce qui précède est nul et sans effet.

Vous acceptez que, si Roots n’exerce ni ne fait respecter aucun droit légal ou recours contenu dans les présentes modalités d’utilisation (ou dont Roots bénéficie en vertu de toute loi applicable), cela ne soit pas considéré comme une renonciation formelle aux droits de Roots et que ces droits ou recours soient encore disponibles pour Roots.

Si un tribunal ayant compétence pour statuer sur cette question décide que toute disposition de ces modalités d’utilisation est invalide, cette disposition sera supprimée sans affecter le reste des modalités d’utilisation. Les dispositions restantes de ces modalités d’utilisation continueront d’être valides et applicables.

**Dernière mise à jour : le 30 janvier 2019**

Programme de recommandation Roots

**Programme de recommandation Roots (Canada)**

**Modalités**

#### Programme de recommandation Roots

Les présentes modalités et conditions (« Modalités ») s’appliquent aux consommateurs résidant au Canada.

Roots Corporation (« nous », « Roots » ou « Société ») vous offre la possibilité de recommander Roots à des amis par le biais d’un programme de recommandation (« Programme ») sur le site Web Roots.com (le « Site »).

**1\. Accord exécutoire.** En participant au programme, en nous recommandant à votre famille ou à vos amis ou en acceptant les remises que nous vous accordons dans le cadre du programme (en tant que personne ayant fait une recommandation ou comme ami, tel que défini ci-dessous), vous êtes lié par les présentes modalités et conditions (« modalités ») et acceptez de vous y conformer. Toutes les décisions de l’entreprise sont définitives et juridiquement contraignantes.

**2\. Protection de la vie privée.** Les informations personnelles recueillies, traitées et utilisées dans le cadre du programme seront utilisées conformément à la [politique de confidentialité de l’entreprise, que vous pouvez consulter ici.](https://help.roots.com/fr_ca/privacy-policy-HJC8DQO35)

**3\. Quel est le principe du programme ?** Pour participer au Programme, vous devez être un résident légal du Canada et être âgé d’au moins 18 ans. Vous devez vous rendre sur le site et suivre les instructions qui figurent à l’écran pour recommander Roots à des amis ou à des membres de votre famille. Les utilisateurs peuvent envoyer un maximum de 10 recommandations à des amis ou à des membres de leur famille au cours de chaque session et un maximum de 50 fois pendant toute la durée du Programme. Pour être admissibles, les amis ou les membres de la famille ayant reçu une recommandation ne doivent pas avoir effectué d’achats chez Roots au cours des 24 derniers mois. Lorsqu’une personne effectue une recommandation admissible, elle reçoit un lien de recommandation unique (« lien personnel ») qui lui permet de profiter la récompense annoncée sur le site. Les amis ou les membres de la famille admissibles (« amis ») doivent compléter la recommandation, tel que décrit dans le message courriel.

**4\. Restrictions.** Les personnes qui font des recommandations ne peuvent pas s’envoyer des recommandations, créer de nombreux comptes, fictifs ou faux, auprès de l’Entreprise, ou participer au Programme en tant qu’« Amis ». Aucun utilisateur ne peut utiliser le programme pour violer la loi, enfreindre ou violer les droits d’un tiers ou agir d’une manière jugée harcelante, nuisible, illégale, haineuse, obscène ou contraire à l’esprit et à l’intention du programme. En outre, vous ne pouvez pas (i) modifier le programme, (ii) agir de manière déloyale ou perturbatrice, ou (iii) utiliser un système, un robot ou tout autre dispositif ou moyen pour participer ou recevoir un avantage quelconque dans le cadre du programme. AVERTISSEMENT : TOUTE TENTATIVE D’ENDOMMAGER DÉLIBÉRÉMENT LE PROGRAMME OU DE NUIRE À SON BON FONCTIONNEMENT PEUT CONSTITUER UNE VIOLATION DES LOIS APPLICABLES. EN CAS DE TENTATIVE DE CE GENRE, L’ENTREPRISE SE RÉSERVE LE DROIT DE DEMANDER DES RÉPARATIONS ET DES DOMMAGES (Y COMPRIS DES HONORAIRES D’AVOCAT) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI.

Les employés de l’Entreprise ou de l’une de ses filiales, sociétés affiliées ou agences de marketing/promotion, ainsi que les membres de leurs familles respectives, ne sont pas autorisés à participer.

**5\. Récompenses.** En effectuant une recommandation valide, votre ami(e) recevra un rabais de 20 $ sur son prochain achat d’un montant supérieur à 100 $ effectué sur le site. Lorsque votre ami(e) effectuera un achat admissible, vous recevrez un rabais de 20 $ sur votre prochain achat d’un montant supérieur à 100 $ effectué sur le site. Vous pouvez obtenir un maximum de 50 récompenses par année. Ces récompenses peuvent être échangées sous différentes formes, à la seule discrétion de l’entreprise. Des restrictions peuvent s’appliquer. Par exemple, il peut y avoir une limite quant au nombre de recommandations que vous pouvez faire, ou si la récompense est sous forme de carte-cadeau ou de bon d’achat, elle peut être soumise aux modalités générales de l’entreprise émettrice. Les récompenses sont soumises à vérification. L’entreprise peut repousser l’attribution d’une récompense à des fins de vérification. L’Entreprise peut également refuser de vérifier et de traiter toute transaction pour quelques raisons que ce soit.

Les récompenses n’ont aucune valeur monétaire et ne sont pas monnayables. Elles ne sont pas transférables et ne peuvent être vendues lors d’enchères, échangées, troquées ou vendues.

**6\. Responsabilité.** VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LES PARTIES LIBÉRÉES (DÉFINIES CI-DESSOUS) NE SOIENT PAS RESPONSABLES À VOTRE ÉGARD DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, DES DOMMAGES LIÉS À DES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTÈLE, D’UTILISATION, DE DONNÉES OU D’AUTRES PERTES INTANGIBLES (MÊME SI VOUS AVEZ ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES). En participant au programme, vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager de toute responsabilité l’entreprise Bloomreach, Inc, en tant que fournisseur du service de recommandation, et leurs sociétés mères, affiliées et filiales respectives, ainsi que leurs employés, administrateurs, dirigeants, détenteurs de licences, actionnaires, avocats et agents respectifs, y compris, mais sans s’y limiter, leurs agences de publicité et de promotion respectives et toute personne ou entité associée à la production, à l’exploitation ou à l’administration du programme (collectivement, les « parties exonérées »), de toute réclamation, action, demande, dommage, perte, responsabilité, coût ou dépense liée au programme (y compris, mais sans s’y limiter, toute perte ou dommage matériel, tout dommage corporel ou décès causé à toute(s) personne(s)) et/ou à l’attribution, la réception ou l’utilisation ou la mauvaise utilisation de tout avantage dans le cadre du programme. Plus précisément, les parties exonérées ne sont pas responsables des erreurs techniques ou des dysfonctionnements, du vol ou de la corruption de données, des erreurs d’impression ou des erreurs typographiques, ni des dommages causés à un système informatique à la suite de la participation au programme, de l’accès à celui-ci ou du téléchargement d’informations. Les parties exonérées ne peuvent être tenues responsables envers les utilisateurs de l’impossibilité de fournir un avantage annoncé en raison de circonstances exceptionnelles, d’une action ou d’une demande d’une entité gouvernementale ou quasi gouvernementale (valide ou non), ou de toute autre activité ou action indépendante de la volonté des parties exonérées. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ MAXIMUM DES PARTIES EXONÉRÉES DÉCOULANT DU PROGRAMME OU EN RAPPORT AVEC CELUI-CI, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE L’ACTION (QU’IL S’AGISSE D’UN CONTRAT, D’UN DÉLIT, D’UNE RUPTURE DE GARANTIE OU AUTRE), N’EXCÉDERA PAS 100 $.

**7\. Exclusion de garantie.** VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) LE PROGRAMME EST FOURNI « TEL QUEL » ET LA SOCIÉTÉ DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTES LES GARANTIES, CONDITIONS ET MODALITÉS DE TOUTE NATURE, QU’ILS SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES EN VERTU DE LA LOI, DE LA COMMON LAW OU DE LA COUTUME, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES QUANT AUX PRODUITS OU SERVICES OFFERTS PAR LE BIAIS DE L’UTILISATION DU PROGRAMME, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ; (B) LES PARTIES EXONÉRÉES NE GARANTISSENT PAS QUE (I) LE PROGRAMME RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (II) LE PROGRAMME SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÛR OU EXEMPT D’ERREURS, ET (III) LA QUALITÉ DES PRODUITS, DES SERVICES, DES INFORMATIONS OU DES AUTRES ÉLÉMENTS QUE VOUS OBTIENDREZ PAR LE BIAIS DU PROGRAMME RÉPONDRA À VOS ATTENTES, ET (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU AUTREMENT OBTENU PAR L’UTILISATION DU PROGRAMME EST ACCESSIBLE À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CAUSÉ À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU À VOTRE APPAREIL MOBILE OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L’UTILISATION D’UN TEL MATÉRIEL.

**8\. Distribution en masse (« pourriels »).** En soumettant une adresse courriel dans le cadre du programme, la personne qui effectue une recommandation déclare qu’elle dispose de l’autorisation et du consentement appropriés. La distribution de courriels en masse, la distribution à des inconnus ou toute autre utilisation des services décrits dans le présent document d’une manière qui n’est pas promue est expressément interdite et peut constituer un motif de résiliation immédiate et d’action en justice. L’entreprise n’est pas tenue de surveiller le programme ou les communications ; toutefois, elle peut décider de le faire et de bloquer tout message électronique, de supprimer tout contenu de ce type ou d’interdire toute utilisation du programme. Les personnes qui effectuent une recommandation et qui ne respectent pas la loi, y compris les lois antipourriels, sont tenues d’indemniser l’Entreprise et les parties exonérées de toute responsabilité, de tout coût et de toute dépense qu’elle encourt en raison de ces pourriels.

**9\. Données d’accès.** Les utilisateurs sont tenus de préserver la confidentialité de leurs données d’accès et sont entièrement responsables de toutes les activités effectuées grâce à leurs identifiants. Les utilisateurs acceptent d’informer immédiatement l’entreprise s’ils soupçonnent un accès non autorisé à leur compte. Les utilisateurs acceptent que l’entreprise ne soit pas responsable des pertes ou dommages résultant de l’utilisation non autorisée de leurs identifiants.

**10\. Droit d’annulation, de modification ou de résiliation.** Nous nous réservons le droit d’annuler, de modifier ou de mettre fin au programme à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons le droit d’exclure à tout moment un utilisateur (défini ci-dessous) de la participation au programme s’il ne respecte pas l’une des présentes conditions.

**11\. Monnaie.** Toute référence à une devise dans les présentes conditions désigne le dollar canadien, sauf indication contraire expresse dans une offre.

**12\. Loi.** Le programme est nul là où il est interdit par la loi et soumis à toutes les lois fédérales, provinciales, territoriales, étatiques, municipales et locales applicables au Canada et aux États-Unis. Ce programme est régi exclusivement par les lois de la province de l’Ontario, y compris tous les enjeux et toutes les questions concernant l’élaboration, la validité, l’interprétation et l’applicabilité du présent règlement, les droits et obligations entre les participants et Roots, et les dispositions procédurales, sans donner effet à un choix de loi ou à des règles de conflit de lois. Tout litige sera tranché par les tribunaux siégeant à Toronto, en Ontario.

**13\. Propriété intellectuelle.** Toute la propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les marques, les logos, les designs, le matériel promotionnel, les pages Web, les codes sources, les images, les dessins, les illustrations, les slogans et les représentations sont la propriété de Roots. Tous les droits sont réservés. La copie ou l’utilisation non autorisée de tout matériel protégé par le droit d’auteur ou de toute autre propriété intellectuelle sans le consentement écrit exprès de Roots est strictement interdite.

**Modalités d’utilisation du programme de textos de Roots**

**Dernière mise à jour : Le 30 juillet 2024**

Roots Corporation (avec ses filiales « Roots », « nous » ou « notre ») communique par textos avec les consommateurs qui acceptent de recevoir des communiqués de marketing et d’autres types de textos (le « Programme »). En vous inscrivant au programme, vous acceptez les présentes modalités (les « modalités du programme »), nos [Modalités d’utilisation](https://help.roots.com/fr_ca/terms-of-use-SJP5M44DR) et notre [Politique en matière de confidentialité](https://help.roots.com/fr_ca/privacy-policy-HJC8DQO35).

**Général**

Vous pouvez participer au programme en visitant notre [page d’inscription](https://www.roots.com/ca/fr/emailsignup.html). Vous recevrez un message confirmant votre inscription au programme.

Nous pouvons envoyer des textos à des fins de marketing, notamment pour vous faire découvrir des produits, des offres promotionnelles et des concours ou pour vous rappeler que vous avez des produits dans votre panier. Nous pouvons également vous envoyer des textos pour vous informer de l’état de vos transactions.

La fréquence des messages peut varier. Les tarifs standards de messagerie électronique et de données peuvent s’appliquer.

Aucun achat requis. La participation au programme n’est pas une condition d’achat de nos produits.

Roots se réserve le droit de suspendre ou de mettre fin à votre inscription au programme à tout moment.

**Désinscription**

Vous pouvez vous désinscrire en répondant à nos textos avec les mots STOP ou ARRÊT. Vous recevrez ensuite un message de confirmation attestant que votre demande a été traitée.

Le fait de vous désabonner de ce programme ne vous empêchera pas de recevoir les communiqués de marketing envoyés par courrier électronique. Pour ne plus recevoir de communiqués par courrier électronique, cliquez sur le lien « Se désabonner » figurant dans le message reçu par courrier électronique ou communiquez avec nous à l’adresse [customer\_service@roots.com](mailto:customer_service@roots.com).

Si vous nous avez demandé de cesser d’envoyer des promotions par courrier électronique ou par texto mais vous en recevez toujours, cela peut être dû au fait que le courrier électronique ou le numéro de téléphone est différent de celui indiqué dans votre demande.

**Soutien et service à la clientèle**

Pour obtenir une assistance, vous pouvez répondre à nos textos avec les mots HELP ou AIDE, envoyer un courriel à l'adresse [customer\_service@roots.com](mailto:customer_service@roots.com) ou composer le [1-800-208-0521](tel:18002080521). Vous pouvez également cliquer sur le lien [Nous contacter](https://help.roots.com/fr_ca/contact-us-rJb8ZFybi) pour connaître les différentes façons de communiquer avec nous.

**Fournir des informations précises à Roots**

Vous confirmez être le titulaire du compte associé au numéro de téléphone que vous nous avez fourni. Lorsque vous changez ou désactivez votre numéro de téléphone (si vous avez un numéro de téléphone canadien), vous acceptez d’en informer Roots dans les plus brefs délais en cliquant [ici](https://help.roots.com/fr_ca/contact-us-rJb8ZFybi).

**Responsabilité**

Roots rejette toute responsabilité concernant les éléments suivants qui pourraient limiter ou empêcher votre participation au programme ou son utilisation : dysfonctionnement d’un composant informatique, d’un logiciel ou d’une ligne de communication ; perte ou absence d’un réseau de communication ; mesures prises par les opérateurs sans fil concernés ; et toute transmission défectueuse, incomplète, incompréhensible ou effacée par un ordinateur ou un réseau.

**Modifications apportées au programme ou aux modalités**

Roots se réserve le droit d’annuler ou de suspendre le programme sans préavis pour quelque raison que ce soit.

Nous révisons et mettons à jour nos politiques et procédures au besoin afin de tenir compte de la réglementation, des nouvelles technologies, des normes et des commentaires de nos clients. Les modalités du programme peuvent donc être modifiées de temps à autre ; la version actuelle des modalités du programme sera toujours affichée sur notre site Web. Par votre inscription au programme, vous acceptez toute modification apportée aux modalités du programme.

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